Mentions légales
En vigueur au 30/03/2023
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, du site https://jessiecom.fr, les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
éditeur
Le site https://jessiecom.fr est la propriété de la société JessieCom, micro entreprise, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro 504 194 606 00035 , dont le siège est situé en Dordogne. Le Site propose aux internautes d’acheter des produits de papeterie personnalisable.
Direction et publication du site : Jessica BONNERY.
accés au site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
droits d'auteur
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.